Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : [11-07-2026]
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site thibaultzuccari.com entre : Thibault Zuccari thibault.zuccari@outlook.fr (ci-après dénommé « le Vendeur ») et Toute personne physique ou morale procédant à l'achat d'une œuvre ou d'un tirage via le site (ci-après dénommée « le Client »). Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Article 1 – Produits
Le site propose à la vente :
▷ Des œuvres originales réalisées par Thibault Zuccari ;
▷ Des tirages d'art en édition limitée ou ouverte ;
▷ Tout autre produit artistique présenté sur la boutique.
Les photographies, visuels et descriptions sont réalisés avec le plus grand soin. Toutefois, de légères variations de couleur peuvent apparaître selon les écrans utilisés par les visiteurs.
Article 2 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Sauf mention contraire, les prix affichés sont exprimés toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toutefois facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
Article 3 – Commande
La commande est réputée définitive après :
▷ Validation du panier par le Client ;
▷ Acceptation du paiement ;
▷ Réception d'un e-mail de confirmation de commande.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
Article 4 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les paiements sont effectués via les solutions sécurisées proposées sur le site.
Le Vendeur n'a jamais accès aux données bancaires du Client.
Article 5 – Livraison
Les commandes sont expédiées dans les délais indiqués sur le site ou dans la fiche produit.
Les œuvres et tirages sont emballés avec le plus grand soin afin d'assurer leur protection pendant le transport.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur en cas de retard imputable au transporteur ou à un événement indépendant de sa volonté.
Le Client est tenu de vérifier l'état de son colis à réception.
Toute anomalie constatée doit être signalée dans les meilleurs délais.
Article 6 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Le produit retourné doit être :
▷ Dans son état d'origine ;
▷ Non endommagé ;
▷ Accompagné de son emballage d'origine.
Les frais de retour restent à la charge du Client.
Le remboursement interviendra après réception et vérification du produit retourné.
Article 7 – Exceptions au droit de rétractation
Conformément à la législation applicable, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :
▷ Les produits réalisés sur mesure ;
▷ Les œuvres personnalisées ;
▷ Les commandes spécifiquement adaptées aux demandes du Client.
Article 8 – Disponibilité des oeuvres originales
Les œuvres originales sont proposées à la vente sous réserve de disponibilité.
En raison de leur caractère unique, une œuvre originale ne peut être vendue qu'à un seul acquéreur.
Dans l'hypothèse exceptionnelle d'une indisponibilité après commande, le Client sera informé dans les meilleurs délais et intégralement remboursé.
Article 9 – Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres, illustrations, dessins, photographies, textes et contenus présents sur le site demeurent la propriété exclusive de Thibault Zuccari.
L'acquisition d'une œuvre physique n'emporte aucun transfert des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, exploitation ou utilisation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Article 10 – Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable :
▷ Des interruptions temporaires du site ;
▷ D'un cas de force majeure ;
▷ Des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit par le Client.
Sa responsabilité demeure limitée au montant de la commande concernée.
Article 11 – Données personnelles
Les informations collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.
Le Client dispose des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Article 12 – Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative à une commande ou aux présentes Conditions Générales de Vente :
Thibault Zuccari
E-mail : thibault.zuccari@outlook.fr